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Vendredi 14 décembre 2007 5 14 /12 /Déc /2007 19:35

GlaiveJustice.jpg En rejetant les requêtes des Amis de la Place du Marché, de Mme Offant Rivasi et de Mr Varèse la Cour met un point final à la bataille juridique visant à rendrant illégale la poursuite des travaux de la place du marché.


C’est pour A-M Foy une victoire, posthume certes, mais une victoire qu’il ne manquera pas d’exploiter lors du Conseil municipal du 17 décembre. Son mausolée pharaonique est légitimé par la cour administrative de Versailles et les recours n’y changeront rien. Les habitants appelés aux urnes le 9 mars auront le dernier mot dans ce dossier calamiteux ouvert par l’incendie de la patinoire.


Le maire s’est acharné au mépris des souhaits de ses administrés. Il y aura perdu toute dignité par le cynisme, l’arrogance et le dédain qu’il n’a eu de cesse d’arborer face à ses opposants. « L’éternel diffamé » est réhabilité par la cour de Versailles, mais il est rejeté par son parti, moqué par ses ex affidés et ignoré par des habitants dont le vœu le mieux partagé est de tourner la page de monsieur 3003 voix. C’est fait.

la notification du jugement date du 13 décembre : ici

l'intégralité du jugement... ICI

 

Ecrire un commentaire - Par Phenix - Publié dans : Tribunal Administratif - Voir les 17 commentaires
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Commentaires

Vous verrez qu'il n'a pas dit son dernier mot. maintenant que son projet  est légitimé les opposants ne pourront pas arréter les travaux sans porter la responsabilité de couts additionnels considérables !

C'est la porte grande ouverte à une liste Bécue & consorts ...
les ni ni !
Commentaire n°1 posté par Un neu neu le 14/12/2007 à 20h01
Et vous voudiez mettre au pouvoir tous ces incapables , Varesse , Chatard , Jonemann, Ofran Rivasi , Andre Michel qui ont passé leur temps à saborder le projet  pour une unique raison car ce projet n'était  pas le leur ....il s'opposaient rien que pour exister ......

Sortez ces sortants incapable de faire une oposition inteligente

Quelle  belle claque pour ces amateurs ........à moins de 90 jours des éléctions
Commentaire n°2 posté par l'imprecateur le 14/12/2007 à 20h50
vu les fautes d'orthographe l'imprecateur est au paroxisme de sa jouissance.Ceci dit il faut savoir se controler.
Commentaire n°3 posté par louis le 14/12/2007 à 21h05
Paroxysme
Commentaire n°4 posté par CB le 14/12/2007 à 22h54
c b: très juste , sans doute le paroxysme de l'abattement
Commentaire n°5 posté par louis le 15/12/2007 à 10h29

@ Louis

Faites ce que je dis mais pas ce que je fais ,..
donneur de leçons ... je vois que  pour les FOOOOOTES  vous êtes aussi un expert, qui s’attache plus à la forme qu’ au fond ,mais vous avez raison.......  je  reconnais mes  erreurs d’un clic un peu trop rapide ....., quand à vous  qui critiquez  l’orthographe c’est un comble .......d’en faire en une dans  une  si petite phrase …… Alors vous aussi reconnaissez vos erreurs 

1 partout …Balle au centre
..........

Commentaire n°6 posté par l'imprecateur le 15/12/2007 à 15h04
@ imprecateur
nul n'est parfait;
recevez ma benediction
Commentaire n°7 posté par louis le 15/12/2007 à 15h19
je vous en remercie mon fils .......3 pater et deux ave ........
Commentaire n°8 posté par l'imprecateur le 15/12/2007 à 15h35
Ce jugement était attendu depuis plusieurs semaines.
Il reste donc un mystere:
Pourquoi l'UMP a debarqué Foy achant que les obstacles juridiques allaient être levés?
Sauf à penser que s'il se maintenait aux prochaines elections municipales Il faisait basculer la mairie aux mains des anti projet ayant accumulé contre lui trop de ressentiment?
D'ou l'operation rescue  "Morel" ,Berline n'etant pas suffisamment fiable compte tenu de ses declarations ?
Commentaire n°9 posté par bernard le 16/12/2007 à 10h11
Analyse frappée au coin du bon sens.
Avec une version "hard" , l'apparition, en dernière minute sur la liste, du maire sortant, et une version soft, avec un référendum.

C'est toute l'ambiguité de son tract, que je lui demande de lever.
Commentaire n°10 posté par Phenix le 16/12/2007 à 11h03
On parle d'obstacles juridiques, ce ne sont pas leur levée qui font la légitimité d'un projet qui a été refusé par les Vésigondins  à plusieurs reprises, et qui a été mis en place par la municipalité actuelle sans aucune concertation avec la population.
 un projet peut être légal mais sans pour autant être reconnu par la population.Ce sont les élections qui décideront du devenir de ce projet . Si les Vésigondins veulent du projet du Maire, je les invite à voter sans aucune retenue pour Madame Morel soutenue par Mme Berline, s'il n'en veulent pas il faudra qu'ils se tournent vers un autre candidat, en particulier D.Jonemann qui a annoncé ce qu'il ferait  (R.Varese l'a également dit)
Commentaire n°11 posté par Griffol le 16/12/2007 à 22h36
@ Griffol

De mon côté, j'invite tous les vésigondins qui ne souhaitent pas qu'on leur impose un projet quel qu'il soit à voter pour la liste Morel-Berline, qui elle leur donne le choix!
Commentaire n°12 posté par Paul le 17/12/2007 à 12h51
@ paul
elle donne le choix ou elle donne le change?
j'ai lu le 1er tract de mdame Morel qui dit qu'elle proposera , après les elections, un choix aux vesigondins concernant le projet de la place du marche.d'ou ma perplexité !!!!
Sachant qu'elle est propulsée au premier plan par le duo Foy Bel
(l'un se desiste , l'autre investit)  cette dame doit dire la verité sur ses intentions réelles. sauf à penser fortement, mais peut être à tort, qu'elle a dejà decidé de continuer dans la voie que mr FOY a tracé et que mr Bel a subventionné.
Une mise au point de madame Morel serait donc la bienvenue.
Commentaire n°13 posté par alain le 17/12/2007 à 18h05
Quand on écrit qu'on va donner le choix, c'est extrèmement clair et sans aucune ambiguité.
Cela veut dire que les vésigondins pourront s'exprimer sur la suite du projet.
Seul le moyen n'est pas précisé, référendum ou autre. Pour ma part je préconise le référendum, qui, si les vésigondins se mobilisent à plus de 50% impose la décision au Conseil Municipal, donc au Maire.
Commentaire n°14 posté par Paul le 17/12/2007 à 18h53
La question du référendum ou d'une consultation est plus complexe que cela. Il faut se demander ce qui va se passer avec les entreprises avec lesquelles un contrat de chantier est en cours. Est il possible de le suspendre temporairement, sans alourdir la facture ? Chaque candidat doit avoir dans son programme une position claire dans un sens ou dans un autre. Puisque il s'agit du projet qui anime le plus cette campagne, les électeurs choisiront en connaissance de cause. Donc, pas de position claire = pas de voix !
Commentaire n°15 posté par Marie le 17/12/2007 à 20h27
@ Marie

Bien sur, il faut avoir des informations claires sur la situation juridique et financière du projet pour pouvoir proposer un choix clair et chiffré entre l'abandon du projet et sa poursuite.
Mme Morel a demandé au Maire la communication de tous les dossiers, ce que devrait sans doute faire aussi tous les autres candidats.
Puis j'imagine qu'elle pourrai proposer un référendum du type :
Si on arrête ça coûte tant
Si on continue ça coute tant
Souhaitez vous arrêter le projet oui ou non?
Arriver avec un projet de substitution ficelé à l'élection n'est pas crédible, en tout cas nous attendons les propositions avec les chiffrages et les critiques suivront.....
Commentaire n°16 posté par Pierre le 17/12/2007 à 20h51

d'après ce que je lis, le tribunal administratif valide l'aspect "urbanisme" du projet.

toutefois, l'aspect "marché public" (illégalité du marché de maîtrise d'oeuvre) c'est pas du tout réglé, et c'est à mon sens la principale difficulté juridique de ce projet.

donc Foy n'a pas gagné avec ces décsisions.

Commentaire n°17 posté par jojo78 le 24/12/2007 à 12h06

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