Partager l'article ! SCOOP : des conclusions accablantes !: Tribunal administratif de Versailles. Sur 3w.levesinet.com et nulle part ailleurs les conclusions ...
Tribunal administratif de Versailles.
Sur 3w.levesinet.com et nulle part ailleurs les conclusions de Mr Grimaud, premier conseiller, commissaire du gouvernement. Version
intégrale ou un "digest" de l'essentiel des conclusions.
Le jugement du tribunal administratif de Versailles est actuellement à la relecture chez le président, Mme de Segonzac. Il devrait être publié rapidement. Vous le trouverez en intégralité sur
ce blog dès qu’il sera accessible.
L'essentiel des conclusions du Tribunal administratif
N'a t'il pas été instrumentalisé dans cette affaire, et cette "notoriété" ne lui est-elle pas préjudiciable?
J'imagine assez bien que des municipalités hésitent à retenir sa candidature en voyant ce qui les attend....
On peut également ajouter que dans cette relation Sarfati/Foy on a une fois de plus la preuve que Foy n'a pas eu l'intelligence de trouver une solution amiable.
Cette solution amiable aurait sans doute eu les faveurs de Sarfati car elle lui aurait évité de trainer une réputation de procédurier qui ne lui est pas favorable comme le souligne Olivier.
si il avait été intelligent, il aurait fait un référé précontractuel avant la signature du contrat avec chaslin en 2004, et on en serait pas là aujourd'hui.
la procédure initiale aurait été annulée sans que le contrat ne puisse être conclu, ça aurait évité tout ce bordel.
Avais t'il vraiment la volonté d'attaquer au début?
N'essayez pas de faire de la diversion! procédurier Sarfati ? lorsque l'on choisit à tort un projet dont le budget dépasse de 40% l'enveloppe prévue par le concours d'architecte? il s'agit simplement de justice, on travaille pour respecter les limites du concours, et l'on choisit un projet qui se fiche des limites que la commune elle même a imposé.
Il ne faut pas inverser les responsabilités, d'autant que ce projet n'avait aucune légitimité dans la population, qu'un référendum avait été demandé et refusé, et que les conclusions du commissaire enquêteur nommé par le TA de Versailles, n'avait pas été respectées et balayées d'un dédaigneux revers de manche.
Aucun des membres de la majorité actuelle, que l'on retrouve sur les listes Morel et Bécue, ne sont habilitées à se présenter devant les électeurs si le jugement définitif de nullité du contrat est confirmé.
Pourquoi ?parce que tous ces gens sont responsables de la dilapidation de l'argent public, de nos impôts, de notre travail, à raison de plusieurs millions d'euro , simplement du fait d'un entêtement collectif et sectaire, réellement proche du pathologique.
PS: je ferais remarquer que les subventions dont se targue la majorité en place, ne tombent pas du ciel, et sont le fruit de l'impôt également.
Qui a instrumentalisé Sarfati, et bien nous le savons maintenant.
Je ne cherche pas à dédouaner la municipalité précédente, je crois que tout le monde est d'accord sur le constat.
De la à accuser tous les conseillers de la municipalité sortante qui ont un jour ou l'autre voté pour le projet, et de leur interdire de se représenter, c'est aller un peu loin, car je pense qu'il sont extrèmement peu nombreux, de la majorité comme de l'opposition à pouvoir se targuer d'avoir toujours voté contre.
Olivier, vous avez les mêmes arguments que la majorité sortante, vous voyez dans tous ceux qui vous dérangent, des personnes qui mentent,qui calomnient, qui instrumentalisent maintenant,mais vous êtes une fois de plus dans l'erreur et la paranoïa.
Je comprends que vous soyez gêné, d'être du côté de ceux qui ont soutenu ce projet délirant depuis le début et en particulier depuis les décisions de justice de décembre 2005.
Je pense que l'architecte que vous dîtes être instrumentalisé, n'a eu besoin de personne, et en particulier de moi, pour défendre ses intérêts d'architecte; et je pense que sa réputation est bien établie et reconnue, et que personne ne verra en lui un procédurier (je comprends que ça vous réconforterez).
Quel piètre argument de dire que Sarfaty a été instrumentalisé.
Lisez les conclusions du commisaire du gouvernement, il a aussi été instrumentalisé, vous crachez sur la justice comme le fait le Maire? Vous auriez intérêt à ne pas vous enfoncer encore plus, car vous êtes sur la mauvaise voie.
Quand à ceux qui ont soutenu, le projet, ne prenez pas vos désirs pour des réalités, ni Didier Jonemann, ni Martine Offant Rivasi n'ont voté une seule fois pour ce projet.
Qui peut nous dire ce que va faire le maire? Arrêter les travaux ou les continuer comme si de rien n'était! Avec lui il faut s'attendre à tout.
Bécue, compte tenu de ce jugement et de ses attendus particulièrement sévères, n'a d'autre solution que de jeter l'éponge. Morel, si elle veut rester crédible, doit se débarasser au plus vite des anciens de l'équipe Foy qu'elle avait imprudement recrutées. Varèse, lui aussi, et même si ses 3 colistières issues de chez Foy sont moins mouillées que les autres sbires du maire, doit s'en débarasser. L'équipe Foy a perdu sur toute la ligne; recycler ses affidés est une erreur monumentale.
Didier Jonemann qui a eu la sagesse de ne pas recycler les veilles gloiresde Foy sort en vainqueur de cette affaire. Est-ce que cela suffira à assurer son élection? L'avenir nous le dira.
Mais il est venu le temsp du chevalier blanc, qui seul pourrait mettre tout le monde d'accord. L'heure de Davin n'aurait-elle pas sonné?
Je pense qu'il ne faut pas rêver, personne sur les listes qui se présentent, en particulier celle de l'UPV, n'attend un sauveur, même sorti d'une autre planète.
Je m'excuse auprés de Monsieur Davin de ne pas le connaître , ni de connaître son CV, ni de savoir d'où il vient.
D'ailleurs la précédente patinoire datait de son père !
Mais bon, vous le savez bien, en politique, il n'y a pas d'héritage...
Frialu, vous êtes aussi de mauvaises Foy, mais je commence à être habitué avec des gens comme vous, prenez les statistiques et vous verrez que l'aciduité de DJ au conseil municipal a été assez héroîque pour supporter le genre d'argument que vous utilisez, et dont a usé, le Maire actuel à maintes reprises.
Mais je constate, par votre dialectique, assez fruste, que vous faîtes parti de l'entourage du Maire, voire le Maire lui-même car j'ai l'impression qu'il se fait représenter sous différents pseudonymes et/ou par des amis .Il a beau avoir perdu un procés contre l'auteur de ce blog, il doit tout de même continuer à s'y interesser de prés.
En ce qui concerne, l'héritage, je suis d'accord avec vous il n'y en a pas en politique, mais lorsque l'on a trempé depuis plusieurs années dans une salle affaire où l'on ne prend pas en considération la justice, et où l'on met quelques millions d'euros par la fenêtre, là il n'y a héritage, mais simple responsabilité dont on ne peut s'affranchir surtout quand on se présente devant les électeurs pour se faire réélire.
PS:Et vous Frialu, pourquoi ne déclinez-vous pas votre identite, pourquoi être le petit roquet qui aboie derrière la porte, et qui se tire dés qu'on l'ouvre.
Bonne nuit tout de même
@ Ph Griffol
Désolé je ne suis pas du tout dans l'entourage du maire, et encore moins le maire lui même ! Croyez bien je condamne tout autant que vous les agissements de la Majorité actuelle. Cependant, à ma connaissance, aucun n'étant frappé d'inégibilité, j'estime que les électeurs sont suffisament éduqués pour choisir eux même pour qui il voteront, et que vos propos extrêmistes sont stupides et déplacés. Comment voulez vous que les électeurs s'expriment si ils ne peuvent pas boïcotter tel ou tel bulletin.
Si Didier Jonemann a prévu de se consacrer à plein temps aux affaires municipales, qu'il le dise. Personnellement, j'en doute si je tiens compte de son manque d'assiduité aux commissions.
Cependant si vous y tenez, en cas de victoire de DJ, je veux bien participer au financement d'une stelle en mémoire de l'héroîsme de votre candidat.
PS : C'est rare que vous sortiez de vos gonds ;-)
Votre colère légitime se revèle de façon inconsciente lorsque vous ecrivez "aciduite" et non "assiduite". Cela donne encore plus de force à votre reponse.
bonsoir et cordialement.
OK avec Frialu, chacun se prononce pour une liste en tenant compte des programmes et des antécédants de chacun, et en particulier de son vote en rapport avec des décisions de justice, tombées en décembre 2005. Chacun étant majeur et responsable, tout conseiller municipal n'étant pas d'accord avec les décisions du Maire avait le loisir de le lui dire, par son vote ( il y en a eu pratiquement à tous les CM pour que le projet place du marché puissent se poursuivre depuis décembre 2005).
les électeurs bien que vous n'ayez pas l'air de le comprendre peuvent boïcoter telle ou telle liste, en particulier celle de Morel et Bécue, cela me semblerait la moindre des choses, puisque les personnes qui les composent nous auront planté de quelques millions d'euro du simple fait qu'ils ont soutenu un Maire qui s'est mis en marge des décisions du tribunal administratif depuis décembre 2005.
Je souhaiterais savoir pourquoi mes propos sont extrémistes déplacés et stupides, parce qu'ils ne vous conviennent pas. S'il vous plait, dîtes le moi.
Je voudrais savoir si le Maire actuel, s'est consacré à temps plein à son mandat, et qu'elle en a été selon vous le résultat.
Vous voudrez savoir si le Monsieur Murez, Maire de Chatou, et médecin, n'a pas été un bon Maire et un bon gestionnaire de sa ville, de même pour Morange qui a abandonné son métier de médecin dans un deuxième temps. Essayez de trouver d'autres arguments moins facile.
En ce qui concerne la stelle, si vous me donnez votre nom et adresse, je vous envoie un bon de souscription.
Dommage que vous ayez cru que je sortais de mes gonds, j'essaierai d'être plus cool la prochaine fois.
Cordialement :-) :-) :-)